Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins
Présentation de la marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins
Déposée le 26 février 2014 par madame GEZEQUEL LEAUTE CELINE THERESE GEORGETTE et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CGFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Ile de France), la marque française « Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072932.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécurité Routière CGFORMATION Une formation adaptée à vos besoins est expirée depuis le 26 février 2024.
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44